Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT BLANCHE
PAC S.A.

Numéro de dépôt :
99822655
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque NUIT BLANCHE

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 33 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BERNARD LA PAC - France.

La marque NUIT BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT BLANCHE est expirée depuis le 4 novembre 2009.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS , LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT


PAC S.A. - 33 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France


ALAIN BERNARD LA PAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Edition d'enregistrements sonores. Service de reproduction d'enregistrements sonores. Service de reproduction d'enregistrements vidéo. Service d'enregistrements informatiques. Production de films pour la télévision. Production de films institutionnels et publicitaires. Production de films pour le cinéma. Edition vidéo. Production de programmes de télévision. Activités artistiques.